Licences des données

Quavsit redistribue des données ouvertes publiées par les opérateurs et autorités organisatrices nommés ci-dessous. Leurs licences s'appliquent à ce que vous construisez avec l'API. Chaque réponse porte les mentions applicables dans meta.attribution ; affichez-les partout où les données sont montrées.

Par réseau#

Le champ licence de chaque Network renvoie vers le texte de la licence. Les mentions exactes sont celles que l'API renvoie ; si ce tableau et l'API venaient à différer, meta.attribution fait foi.

Licence Ouverte 2.0#

La licence ouverte française (Etalab). Vous pouvez réutiliser, modifier et redistribuer les données, y compris commercialement, à condition de citer la source et la date de dernière mise à jour. Pas d'obligation de partage à l'identique.

Licence Mobilités#

La licence d'Île-de-France Mobilités pour ses services temps réel et de calcul d'itinéraires. La réutilisation est libre avec mention de la source ; la licence ajoute des obligations d'exactitude (ne pas présenter les données comme une information officielle d'IDFM) et un engagement à ne pas perturber le service. Lisez le texte sur le portail PRIM avant de publier un produit construit sur les données IDFM.

ODbL et partage à l'identique#

L'Open Database Licence autorise la réutilisation et la redistribution avec mention de la source, mais elle impose le partage à l'identique : si vous distribuez publiquement une base de données dérivée de données ODbL (par exemple un fichier d'arrêts fusionné, ou un horaire enrichi), cette base dérivée doit elle-même être proposée sous ODbL. Produire une « œuvre produite » comme une application, une image de carte ou un panneau d'affichage ne vous oblige pas à publier votre code ; ce qui déclenche le partage à l'identique, c'est la redistribution des données, ou d'une base construite à partir d'elles, en tant que données. Si vous ne savez pas si ce que vous livrez est une base de données ou une œuvre produite, consultez un juriste ; Quavsit ne peut pas vous conseiller.

Ce que Quavsit ajoute#

Les identifiants Quavsit, le modèle normalisé, les positions de véhicules estimées et les résultats du routeur Quavsit dérivent des sources ci-dessus et en portent les licences. Quavsit ne revendique aucun droit supplémentaire sur les données qu'il sert. Google Maps Platform ne sert qu'à dessiner la carte de l'application web ; l'API ne sert aucune donnée Google.